B.P.M.M., Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de dépôt :
3123114
Date de dépôt :
27/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021
Présentation de la marque SOFT PETANQUE
Déposée le 27 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.P.M.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOFT PETANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.P.M.M domicilié(e) Le Planet, Commune de St Léger - 78610 - ST LEGER EN YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 011 702 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque SOFT PETANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFT PETANQUE est expirée depuis le 27 septembre 2021.
B.P.M.M a également déposé les autres marques suivantes : PETANQUE INDOOR
B.P.M.M., Société à responsabilité limitée à associé unique - Le Planet, Commune de St Léger - 78610 - ST LEGER EN YVELINES - France - SIREN 453011702
BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396569 - Publication au BOPI 2004-07-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45
Inscription le 20 décembre 2005 - Concession de licence n°424728 - Publication au BOPI 2005-12-20
Inscription le 12 octobre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°442399 - Publication au BOPI 2006-10-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562792 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2011 n°2481625 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2011-10-06
Inscription le 17 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°756969 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-17
Jeux - jouets Transmissions de données commerciales, publicitaire par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogue informatiques sur réseaux Internet.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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